Секция 1. Состояние, проблемы и перспективы развития
мирового страхового рынка
УДК 368(44)
LES ASSURANCES EN FRANCE
Страхование во Франции
Ален Родемет
юрист, магистр, Париж, Франция
Il faut comprendre qu'en France, il y a des assurances pour les particuliers, et d'autres pour les entreprises ou les collectivités locales.
Les Assurances pour les particuliers
Il y a les assurances obligatoires et les assurances libres, parfois а fonds perdus ou а capitalisation
Les assurances obligatoires concernent l'habitation, que l'on soit propriétaire ou locataire, la responsabilité civile qui couvre l'assuré dans tous les accidents ou incidents qui pourraient survenir dans la vie quotidienne et qui causerait des domages а autruit , cette assurance en responsabilité civile est toujours livrée avec l'assurance habitation.L' assurance pour tout véhicule а moteur , il existe 3 systèmes de garanties, une seule est obligatoire, les deux autres sont des assurances qui donnent plus de garanties mais coûtent bien évidemment plus cher а l'assuré.
L'assurance obligatoire est une assurance qui garanti les domages que l'on pourrait causer а un tiers avec un véhicule а moteur, on l'apelle l'assurance au tiers. L'assurance tiers illimité, cette assurance garanti les domages causés а un tiers, mais aussi les propres dégats au véhicule assurй si il y a un tiers identifié.
L'assurance"tous risques", c'est l'assurance idéale, elle garanti bien sur les dégats causés à un tiers, mais garanti tous les domages survenus au véhiculle assuré quel que soient les causes , exemple, percuter un arbre, un mur, tout seul sans qu'il y ait quelqu'un d'autre d'impliqué. Mais bien sûr c'est la plus chère, dedans sont incluent ce que l'on apelle les "bris de glace" le vol et l'incendie ces trois clauses peuvent être garanties avec l'assurance moyennant un surplus de prime. Il faut savoir qu'en cas de supression de permis de conduire, même si on est assuré (c'est qu'on a pas dit а notre assureur que notre permis a été suspendu) en cas de conduite en état d 'ivresse ou sous l'emprise de narcotiques.
Quand on a plusieurs sinistres on a un malus et on peut aussi avoir une suspension d'assurance car on représente un risque trop important pour la compagnie, dans ce cas, il existe quelques compagnies spécialiées qui assurent les gens que les autres compagnies ne veulent plus mais а des prix exorbitants.
Les conduites sont sanctionnées par du malus ou du bonus, а raison pour le bonus, de 5% la première année, pour arriver а un maximum de 50% mais si avec mкme 50% de bonus on a un accident, on perd de suite 25% , pour les regagner, la premiиre année sans accident ne donnera pas de bonus c'est une année neutre, puis on regagnera 5% par an .Pour les chasseurs l'assurance chasse est obligatoire , de toute façon, il faut un permis de chasse obligatoir aussi. L'assurance pour les remorques et les caravannes qui sont indépendentes de l'assurance du véhicule tracteur.L'assurance pour tout véhicule hippomobile qui va sur des routes publiques.
Les assurance recommandées mais non obligatoires c’est l’assurance pour écolier ou étudiant, cette assurance couvre le jeune dans toutes ses activités а la maison, sur les trajets, à l'école ou au lycée ou la fac, y compris dans ses activités sportives et de loisirs. L’assurances vies, soit а fonds perdus, les mensualités sont faibles, et les garanties ne garantissent que le décès accidentel ou par maladie avec un capital faible, et les assurances vies sous forme de capitalisation, qui garantissent non seulement un capital décès, mais aussi peuvent garantir des indemnités journalières en cas d'hospitalisation, au delà du troisième jours et avec un maximum de 360 jours, et une dispense des cottisations а compter du 2ième mois d'hospitalisation, certaines garantissent la prise en charge d'aide médicales, ou d'aides ménagères, ou encore la prise en charge des maisons de repos ou de rééducation.
Les Assurances pour les professionnels
Tout corp de métier , tout artisant, tout commerçant, toute personne employant une ou plusieurs personnes, doit être assuré en responsabilité civile professionnelle, spécifique à son métier , pour son personnel, pour les clients qu'il reçoit dans ses locaux.C'est là que l'on trouve le plus grand éventail de catégories d'assurances et celа se comprend vu la diversité des métiers et des commerces qui peuvent exister. Ces assurances se décomposent en plusieurs volets :
L'assurance pour le personnel , en plus de la sécurité sociale obligatoire, avoir une responsabilité civile pour toute personne employйe dans l'entreprise, pour tout déplacement pour son travail, pour les clients que l'employer peut rencontrer et pour les dégats qu'un employé pourrait causer а un tiers, à un autre employé, ou même pour tout dégat qu'il pourrait causer а l'entreprises ou aux marchandises fabriquées, entreposées, vendues, louées, achetéées, transformées, ou toute machine servant pour la fabrication, le stockage, le transport, au sein de l'entrprise ou а l'extérieur et même dans une autre entreprise ou chez un particulier si un employé intervient dans le cadre de son emploi. Les assurances pour les machines, engins de levage, de stokage, de logistique, les assurances des locaux, soit ceux qui reçoivent le personnel, soit ceux qui reçoivent du public, les parkings, les assurances spécifiques aux marchandises classées à risques, ou aux entrepôts recevants des solvants, des peintures des produits chimiques, ces entreprises sont classées dites type CEVESO, onts des assurances et des règles de sécurités qui doivent être aux normes et controlées régulièrement par des agents d'état et des controleurs des assurances.
Les assurances pertes d'exploitation, ces assurances sont nécessaires en cas de sinistre majeur ( inondations, incendies, explosions, accidents entrainants la fermeture provisoire d'un ou plusieurs local ) ces assurances permettent а un artisant, un commerçant, une société de pouvoir continuer à règler ses charges, celles de son personnel, ses crédits etc.en attendant que l'activité du commerce ou de l'entreprise puisse reprendre. Les assurances groupes, qui sont des complémentaires santé ou des assurances décès prises par les employeurs а chargé de 75% des cottisations à la charge de l'employeur, et 25% а le charge de l'employé, en général, ces assurance groupe, garantissent des capitaux, des avantages que personne à titre individuel ne pourrait se payer.
Les sociétés de crédit, les banques, sont assujetties а des assurances spéciales puisque elles sont comptables de sommes d'argent qui lui sont confiées, et dont elles sont redevables, les placements doivent êtres assurés par des fonds spéciaux, et souvent ses fonds spéciaux ne sont pas garantis et font courrir des risques aux bourses, aux banques et aux actionnaires.
Les assurances habitation, elles assurent d'une part le propriétaire si le bien est loué ou prêté, afin que l'occupant soit assuré en cas de dégats survenants suite à des causes naturelles, obligatoire dans les contrats depuis 1993, suite à l’inondation, grêle, tempête, tornade, et autre cataclisme naturel, et ce qui assure le propriétaire de voir son bien assuré et dont les travaux seront pris en charge ou remboursés suivant la cie d'assurance, le type de contrat, et le sérieux de la cie d'assurance.Lors de tempêtes comme celle de l'hiver 1999, presque dix ans plus tard, certains attendent encore d'être dédomagés pour les domages subits, mais dans l'ensemble, la plupart des sinistres ont été indemnisés dans les cinq ans qui ont suivit, ce qui est encore trop long car quand on a tout perdu et qu'on est relogé dans des mobiles homes, en attendant le bon vouloir des cies d'assurances, c'est inadmissible et tout ceci devrait au pire être définitivement règlé dans les deux ans maximum suivant la quantité de dossiers à traiter.
Pour le locataire , en cas de dégat des eaux, d'incendie, et autres sinistres y compris les causes naturelles, ses biens sont garantis sur la base du contrat qu'il aura choisi et du montant garanti, mais aussi d'indemniser le propriétaire en cas de destruction du bien loué par l'intermédiaire de l'assurance de ce dernier qui se retournera ensuite contre l'assurance du locataire pour se faire rembourser les sommes ainsi déboursées pour la remise en état du bien.
En cas de vol par exemple, assurИ dans les contarts habitation, il faut pouvoir prouver par factures , photos, actes d'experts, de notaires que les biens volés ou détruits étaient bien existants, dans cette habitation, et que leur valeur est réelle. Si vous prétendez dans un sinistre suite à l’incendie que toutes vos photos, vos factures etc. ont étés détruites avec vos biens, il sera dificile d'obtenir le remboursement au capital garanti, ce sera un combat long et après de doutes pour arriver après plusieurs années et des procès, à pouvoir enfin percevoir ce qui vous est dit souvant les personnes sinistrées, acceptent un compromis avec un montant forfaitaire d'indemnisation bien inférieur à ce que ces gens devraient percevoir, mais ceci rapidement et sans stress, sans frais d'avocats, sans tous les soucis dès à ce genre d'affaire.
Les assurances " pertes d'exploitation".Elles assurent tout chef d'entreprise ou commerçant, conscient que, en cas de sinistre, il lui faudra faire face à ses charges professionnelles, à ses charges salariales, à ses traites, à se consacrer aussi à sauvegarder sa clientèle, ses fournisseurs.
Si, une entreprise subit un incendie, un dégat des eaux, ou autre tornade etc.,l'entreprise ne peut plus fonctionner, il faut évaluer et chiffrer les dégats, effectuer les déclarations pour que le personnel soit mis au chomage technique, et puissent toucher ainsi leurs salaires, mais il faut payer les charges , assurances, sécurité sociale et sans rentrée d'argent, comment faire? C'est là que l'assurance perte d'exploitation intervient et paye à la place du chef d'entreprise toutes les charges, toutes les factures, des fournisseurs et aussi de toutes les fournitures gaz, électricité, eau, etc.,mais en plus, elle paye au chef d'entreprise un salaire qui avait été préalablement convenu à la signature du contrat d'assurance, donc par ce que il a été bien assuré un chef d"entreprise, avec un gros sinistre, peut se consacrer Ю la remise en Иtat ou Ю la reconstruction de son usine, commerce, atelier, faire les démarches administratives nécessaires, et en toute tranquilité du fait que sa vie est protégée par l'apport d'un salaire mensuel, que ses employés sont assurés de leurs salaires et de les retrouver à l'ouverture de son usine lors de la fin des travaux.
Le chef d'entreprise qui n'a pas souscrit ce type d'assurance n'aura plus que ses yeux pour pleurer, car il ne percevra rien, devra mettre son entreprise en faillitte, ses ouvriers seront au chomage et lui sera sans salaire ni indemnité. Certains se retrouvent S.D.F., d'autres se suicident et d'autres finissent ouvriers chez un ancien concurent.
Il est très important d'avoir de bonnes assurances pour un particulier, un chef d'entrprise, et tout Etat tout chef de gouvernement ou de région devrait avoir la compréhension que des gens et des entreprises assurées c'est la garantie de la continuité, de la stabilité et du progrès dans tous les domaines, mais là, je ne juge pas de la capacité de l'être humain à réfléchir à long terme, et c'est domage, le court terme ne nous mène qu'à l'immobilisme et à la chutte de l'empire quel qu'il soit.
Страхование во Франции
В статье отмечается, что Франция относится к числу стран с наиболее совершенной системой страхования.
Французский страховой рынок (ФСР) – один из наиболее крупных страховых секторов на всей территории Европейского Союза. Он привлекает к себе внимание, прежде всего, высоким уровнем страховой культуры и организационно-правовыми формами хозяйствования страховых компаний. Интерес представляют и исторически сложившаяся система закрепленных во французском страховом кодексе отраслей и способы распространения страховых продуктов. Что же касается методов государственного регулирования, то Франция – это страна, имеющая прочные традиции "дирижисма" (фр. Diriger – управлять), то есть государственного участия в жизни общества. Таким образом, являясь одним из лидеров на рынке страхования, Франция может предложить некоторые примеры решения ряда задач с использованием рычагов государственного регулирования. Автор статьи представляет принятую в этой стране классификацию страхового продукта, которая отражает не столько юридическую сторону, сколько удобство практического применения.
Первый блок отраслей страхования – это "Общее страхование", в которое входит страхование имущества и страхование ответственности. В свою очередь, например, страхование ответственности делится на страхование гражданской, профессиональной, личной и даже семейной ответственности. Вся отрасль "Общее страхование" подчиняется так называемому индемнитарному принципу возмещения ущерба, в соответствии с которым суммы, выплачиваемые страховщиком страхователю в результате наступления страхового случая, не должны превышать реального ущерба, понесенного страхователем.
Второй блок отраслей – это "Личное страхование". Сюда относятся страхование жизни, "индивидуальное страхование от несчастных случаев и медицинское страхование". "Личное страхование" подчиняется принципу возмещения ущерба на основании заранее твердо фиксированных сумм.
Автор приводит более точную классификацию, данную в Едином страховом кодексе, и соответствующую 25 отраслям страхования, охватывающим практически все типы контрактов и страховых покрытий: несчастные случаи (личное страхование); медицинское страхование; страхование корпусов механических транспортных средств; страхование корпусов речных транспортных средств; страхование корпусов воздушных средств; страхование корпусов морских транспортных средств; страхование транспортируемых товаров; огневое страхование; прочий ущерб, причиненный имуществу (страхование от прочих рисков); страхование гражданской ответственности сухопутных транспортных средств; страхование гражданской ответственности воздушных транспортных средств; страхование гражданской ответственности морских и речных транспортных средств; общая гражданская ответственность; страхование кредитов; страхование залога; страхование прочих денежных потерь; гарантия юридической защиты; ассистанс; Ассистанс (фр. assistance – помощь) – одна из отраслей социального страхования, страхование жизни (на дожитие); страхование ряда частных рисков, связанных с семьей, институтом брака и рождаемостью; страхование инвестиций; операции, связанные с образованием тонтины; Тонтина (итал. tontini) – одна из форм страхование жизни, в соответствии с которой если семья, заключившая договор страхование, не доживает до определенного срока, страховая компания не выплачивает возмещение; страхование сбережений; страхование и управление коллективными фондами сбережений; коллективное страхование.
В течение последних лет эволюция в структуре страхового рынка Франции ускорилась и отмечена следующими моментами: большую роль на рынке страхования Франции играют фирмы, занимающиеся страхованием жизни, использующие широкую сеть продавцов своих услуг, дополняя ее агентами. Страховой агент представляет интересы страховой компании; занимается продажей страховых договоров клиентам; получает вознаграждение посредством комиссионных за продажу договоров и куртье. Куртье – страховой брокер, представляющий и защищающий интересы клиентов перед страховой компанией; помогает разрешить проблемы, возникающие с договором страхования; официально уполномочен на переговоры со страховой компанией от имени страхователя; получает комиссионное вознаграждение в результате исполнения своих обязанностей. Две трети страховых продуктов в страховании жизни продаются банками, также занимающимися страхованием, в основном за счет целой сети банкоматов. Используется также продажа услуг по телефону, факсу, Интернету.
Куртье считают необходимым следовать за своими клиентами за границу, где увеличивается подверженность риску из-за перемены места пребывания. Это заставляет их завязывать отношения с англо-саксонскими куртье сначала в плане технического сотрудничества, а затем налаживать и более тесные связи.
В связи с тем, что сегодня французские страховщики тесно сотрудничают с различными российскими страховыми фирмами, открывают представительства на территории России, их роль на российском страховом рынке неизменно возрастает. Примером тому может служить известная французская перестраховочная фирма SCOR. Сбор перестраховочной премии в 2003 г. составил порядка 3,9 млрд. евро, что позволяет фирме удерживать первую позицию во Франции и заметное место среди ведущих перестраховочных групп мира. SCOR представляет собой универсальную перестраховочную компанию, работающую во всех областях страхования, причем на Non-Life приходится примерно 65%, а доля Life составляет 35%. С конца 1998 г. действует московское представительство этой фирмы.
Шесть лет назад было подписано соглашение между Французской федерацией страховых обществ и Финансовой академией при Правительстве РФ. Осенью 2008 года в Академии было проведено страховое Рандеву по теме "Страхование рисков терроризма в современном мире и глобализация". В Рандеву приняли участие видные представители французского страхового рынка, в том числе президент группы SCOR (Париж), представители фирмы Акса-Куртаж и Французской федерации страховых обществ.
Проведение подобного мероприятия и ряд других будет способствовать сближению российского и французского рынков страхования, осознанию стоящих перед ними общих проблем, дальнейшему развитию позитивных тенденций в страховом секторе.
УДК 368.91(571.17)
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